EIC Transition Open 2024

  • Toutes filières
  • Appel à projet européen
  • Projet porté par Horizon Europe
  • Budget alloué : Environ 3 000 000€
  • Fin des candidatures : 18 septembre 2024
  • Durée du projet : Environ 36 mois
  • Projet déposé en : Appel à projet

Objectifs

  • Développer des produits, processus ou services basés sur des résultats de projets précédents pour atteindre des niveaux de maturité technologique plus élevés.
  • Explorer et préciser une stratégie de mise sur le marché, comme l’exploitation directe, la création d’un spin-off ou la licence à une entreprise existante.

Priorités

  • Les projets doivent se clôturer à un TRL 5-8.
  • Encourager la participation de nouveaux acteurs comme les start-ups et les PMEs, même s’ils n’ont pas participé au projet initial.

Eligibilité

Dépôt mon déposant ou multi-partenarial :

  • Entités uniques éligibles : les start-ups, PMEs ou organismes de recherche établies dans un Etat membre ou un pays associé peuvent candidater individuellement. Les grandes entreprises ne sont pas éligibles en tant qu’entité unique.
  • Un consortium de deux entités légales indépendantes provenant de deux Etats membres ou pays associés différents peut candidater.
  • Un consortium composé de 3 à 5 entités légales indépendantes est éligible, à condition qu’il comprenne au moins une entité située dans un Etat membre et de deux autres dans des pays membres ou associés différents.
  • La Proposition doit être basée sur des résultats obtenus par un projet éligible avec un TRL 3 ou 4.
  • Les projets éligibles incluent ceux déjà financés par l’EIC Pathfinder, les Proof of Concept de l’ERC, et certains projets financés sous Horizon 2020 ou Horizon Europe.
  • Si le projet éligible est encore actif, il doit l’être depuis au moins 12 mois. Si terminé, la soumission doit se faire dans les 30 mois après la fin du projet.
  • Si les candidats ne sont pas propriétaires des résultats ils doivent obtenir une lettre d’engagement pour accéder aux droits de propriété intellectuelle.
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