Sobriété et résilience des territoires

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Sobriété et résilience des territoires Les appels à projets
  • Projet porté par ADEME
  • Ouverture des candidatures : 25 novembre 2024
  • Fin des candidatures : 12 mai 2025
  • Projet déposé en : Appel à projet

L’appel à communs (AAC) « Sobriété et Résilience des territoires » de l’ADEME vise à rassembler pour mutualiser les ressources et développer des ressources ouvertes (les communs) qui puissent faire progresser la sobriété et la résilience des territoires, et ceci de façon plus juste, plus rapide et moins coûteuse que si cela était fait de manière isolée.

Cette 3ème édition de l’AAC est à nouveau en partenariat avec l’IGN qui a rejoint l’initiative en 2023 pour contribuer à l’animation du dispositif ainsi qu’à l’expertise et au suivi des communs.

Les défis

Cette 3ème édition de l’AAC propose d’intégrer certains défis transversaux comme la gouvernance et les modèles économiques traités dans les deux éditions précédentes dans les défis thématiques. Ainsi 7 défis seront à adresser :

  1. Culture & Médias
  2. Economie circulaire et ressources
  3. Planification et aménagement urbain
  4. Alimentation & agriculture
  5. Energie et réseaux
  6. Mobilités & Logistique
  7. Bâtiment

Quels projets attendus ?

Pour faciliter la coopération entre acteurs, principe fondateur de l’AAC, il est attendu d’un projet de commun qu’il réponde aux quatre critères suivants :

  • être mené par des porteurs qui adoptent une posture collaborative avec la volonté d’intégrer des communautés d’utilisateurs et de contributeurs;
  • être développé en licences ouvertes ;
  • être documenté sur ce wiki, support public de l’appel à communs ;
  • adresser au moins l’un des défis de l’appel à communs.

Les projets de commun sont éligibles à tous les stades de maturité. Tous les types de porteurs structurés juridiquement sont éligibles : entreprises, associations, collectivités, universités, laboratoires…

Une fois sélectionné par l’ADEME, le projet de commun bénéficie de :

  • un soutien financier de l’ADEME sur 18 mois maximum ne pouvant pas dépasser 70% du montant éligible du projet et dans une limite de 80 k euros d’aide. La moyenne des aides accordées par commun étant de 50 k euros et le minimum étant de 10 k euros. Le taux d’aide appliqué est fixé par l’ADEME lors de l’instruction du dossier en fonction des règles générales appliquées par l’ADEME.
  • un accompagnement par une équipe conseil spécialisée sur les communs pour guider les porteurs dans leurs choix concernant ce volet du projet : sélection de la licence ouverte adaptée, structuration de la gouvernance, définition du modèle économique, animation de la communauté formée autour du commun… ;
  • un accompagnement technique de l’ADEME et, en fonction des thématiques traitées de l’IGN et/ou de l’ANCT.

Calendrier des relevés

Le calendrier de cette 3ème édition de l’AAC s’organise autour de 2 vagues de sélection de projets de communs, d’une phase d’expertise, de sélection et d’annonce des lauréats :

  • 6 Décembre 2024 : ouverture des candidatures sur le wiki. En raison de la modification des formulaires de candidature, veuillez ne pas candidater dès maintenant
  • 16 Janvier 2025 à 18h : premier dépôt.
  • 15 Avril 2025 : date prévisionnelle annonce 1ère vague des lauréats.
  • 12 Mai 2025 à 18h : deuxième dépôt.
  • 31 Juillet 2025 : date prévisionnelle annonce 2ème vague des lauréats.

Chaque date de dépôt de commun est suivie d’une phase de 3 semaines destinée à l’étude des synergies entre les projets de communs candidats qui peuvent alors évoluer. Le relevé sera fait à l’issue de cette période de 3 semaines.

Démarche à suivre pour postuler

Chaque participant est invité à suivre les étapes suivantes :

1- Prendre connaissance du règlement de l’AAC qui sera complété et publié sur cette page avant la date d’ouverture des candidatures.

2- S’inscrire sur la liste de diffusion sur cette page pour recevoir les informations importantes liées à l’AAC telles que l’ouverture des candidatures, l’annonce des résultats ou des évènements à venir.

3- Se créer un compte personnel sur le Wiki sur et sur le Forum sur cette page.

4- Se créer une fiche acteur de son organisation sur cette page;

5- Découvrir les défis identifiés.

De informations complémentaires pour candidater seront ajoutées prochainement.

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